Politique d’expédition

Les expéditions ne sont effectives qu'après l’enregistrement du règlement complet de chaque commande. A défaut, les marchandises ne sont pas expédiées et restent la propriété de L'ATELIER DU PAPIER PEINT®. Concernant les articles en stock au moment du paiement de votre commande, un délai de 2 à 7 jours ouvrés (samedi et dimanche exclus) sera nécessaire pour honorer la livraison de cette commande. Les livraisons dépendent de la disponibilité des produits, des matières premières, des modifications graphiques et techniques éventuelles, ainsi que des vérifications bancaires nécessaires à la validation du paiement. Un délai de 15 jours ouvrés est nécessaire pour l'ensemble de nos papiers peints numériques. En cas de retard, nous engageons des démarches pour vous informer au mieux des délais et des conditions de réception de la marchandise (prioritairement par e-mail). L'ATELIER DU PAPIER PEINT expédie sa marchandise par l’intermédiaire de transporteurs privés. Une fois votre commande confirmée et traitée, nous vous transmettons par e-mail une notification d’expédition. En cas de perte, d'avarie ou de tout autre dommage subi par la marchandise, ou en cas de retard, il appartient au destinataire ou au réceptionnaire de procéder aux constatations régulières et suffisantes, de prendre des réserves motivées et, en général d'effectuer tous les actes utiles à la conservation des recours et à confirmer lesdites réserves dans les formes et les délais légaux, faute de quoi aucune action ne pourra être exercée contre le transporteur, et aucune réclamation ne pourra alors être enregistrée. L'ATELIER DU PAPIER PEINT ne peut être tenu responsable pour les incidents indépendants de sa volonté intervenus durant le transport et provoquant un retard de livraison. En cas de refus des marchandises par le destinataire, comme en cas de défaillance de ce dernier pour quelque cause que ce soit, tous les frais initiaux et supplémentaires dus et engagés resteront à sa charge. Pour des raisons légales, relatives à l’assurance des colis, nous sommes au regret de ne pas pouvoir actuellement accepter de commandes à destination de certains pays. Renseignez-vous auprès de notre service commercial. Les frais de port incluent le coût de l'emballage et le coût d'expédition, ce dernier poste étant indexé au volume et au poids total des articles commandés. Concernant les exportations, toute marchandise est susceptible d’être contrôlée et retenue par les douanes locales du pays du client. Aussi, les délais de livraisons ne sont alors plus garanties par L'ATELIER DU PAPIER PEINT ni par le transporteur. L'ATELIER DU PAPIER PEINT se dégage de toute responsabilité quant au temps de rétention de la marchandise par les douanes, ainsi qu’à l’état des colis suite aux contrôles des services de douanes. Chaque client passant commande auprès de la société L'ATELIER DU PAPIER PEINT doit s’assurer que les articles achetés soient légalement importables dans le pays de destination. Le client destinataire est l’importateur officiel et doit se conformer à toutes les lois et règlements du pays destinataire. Les commandes expédiées en dehors de France peuvent ainsi être soumises à des taxes douanières, d’importation ou à des frais perçus par le pays destinataire. Ces taxes locales et frais supplémentaires de dédouanement doivent être intégralement payés par le seul destinataire. L'ATELIER DU PAPIER PEINT ne règle jamais ces frais et n’a ni connaissance ni contrôle sur ceux-ci. Les politiques douanières variant énormément d’un pays à l’autre, le client peut contacter son bureau de douane local pour plus d’informations. Lorsque des procédures de dédouanement sont nécessaires, les douanes sont libres de retenir le(s) colis occasionnant alors des retards dans les délais de livraison initialement prévus. L'ATELIER DU PAPIER PEINT et ses partenaires de transport ne sauraient être tenus comme responsables de ces retards de livraisons. Veuillez vous renseigner auprès du transporteur intervenant dans la livraison pour connaître la situation de cette dernière. Si le client destinataire refuse de s’acquitter des taxes à l’importation de douane ou d'autres frais (contrairement aux conditions générales de vente L'ATELIER DU PAPIER PEINT® qu’il a accepté lors de la commande), L'ATELIER DU PAPIER PEINT se réserve seul le droit de soit :

- détruire la marchandise ne donnant droit à aucun remboursement de la part de L'ATELIER DU PAPIER PEINT au client.

- retourner la marchandise à L'ATELIER DU PAPIER PEINT auquel cas l’ensemble des frais occasionnés par cette décision seront automatiquement déduits d'une éventuelle demande de remboursement de la commande ou re-facturés par la société L'ATELIER DU PAPIER PEINT® si le montant de ces frais est supérieur à la commande initiale.

Tout refus entraîne des délais de remboursement allongés engendrés par l’attente des documents douaniers et du transporteur (jusqu'à 6 semaines après contrôle de la marchandise par la société L'ATELIER DU PAPIER PEINT et sous réserve de l’état de la marchandise retournée). Les commandes retirées dans nos entrepôts par les soins du client ou du prestataire de son choix ne sont plus garanties ni assurées contre tout dommage de transport une fois que la marchandise a quitté nos locaux.